* Lois du 05 septembre 1455 *
L’Ordre Honorifique du Dahut de Franche Comté
Article I : De l’Ordre Honorifique du Dahut de Franche Comté
L'Ordre Honorifique du Dahut est un Ordre franc-comtois, reconnu et institué par le Parlement de Franche-Comté.
L'Ordre Honorifique du Dahut et son Conseil siègent au Château de Villers-le-Lac, dont les terres sont laissées à leur libre administration par le Parlement de Franche-Comté.
Article II : De La composition de l'Ordre Honorifique du Dahut
L'Ordre Honorifique du Dahut fonctionne selon une hiérarchie précise énoncée ci dessous.
Article II.1: Du Grand Maître
Le Grand Maître de l'Ordre est choisi parmi les Membres de l'Ordre et élu sous deux jours par eux à la majorité absolue.
Il est en principe élu à vie, son décès entraînant automatiquement la désignation d'un nouveau Grand Maître.
Toutefois, une nouvelle élection pourra avoir lieu si le Grand Maître démissionne de son poste, s'il est banni de Franche Comté ou si le Conseil juge, à la majorité absolue, sa destitution nécessaire pour le bien de l'Ordre et de ses missions.
Le Grand Maître est le garant du bon fonctionnement de l'Ordre, il veille au bon déroulement des débats ainsi qu'à la bonne administration du Domaine de Villers-le-Lac.
Il a également la charge de veiller à ce que les Membres de l'Ordre respectent leurs engagements et ne nuisent ni à la Franche-Comté, ni à son Peuple. Il préside aux diverses cérémonies, tels les adoubements ou les remises de distinctions de l'Ordre.
Dans le cadre des votes, et ce en cas d'égalité, le Grand Maître a le choix de l'issue du vote.
Article II.2 : Des Officiers
Les Officiers ont pour devoir de défendre la Franche-Comté et son territoire, de quelques moyens que se soient et de respecter les engagements pris par l'Ordre.
Les Officiers ont pour mission d'aider le Grand Maître dans la gestion de l'Ordre et des missions qui leur sont attribuées.
Article II.3 : Des Chevaliers
Le grade de Chevalier n'est pas un titre de Mérite. C'est le premier grade de l'Ordre auquel pourront prétendre les Franc-comtois qui auront été reçus après en avoir fait la demande et après validation du Haut Conseil.
Pour prétendre à être Chevalier, un prétendant devra se faire parrainer par un membre de l'Ordre et devra fournir une demande motivée au Haut Conseil. Lorsque sa demande sera déclarée recevable, il sera intronisé par le Grand Maître de l'Ordre lors d'une cérémonie durant laquelle il se verra remettre sa distinction.
Les Chevaliers auront pour principale mission de veiller à la sauvegarde du territoire de Villers-le-Lac et à la protection des dahuts.
Article III: Du Haut Conseil
Le Haut Conseil de l'Ordre est composé de la manière suivante:
- Le Grand Maître, qui en est le président
- Les Officiers
Le Haut Conseil délibère sur son règlement intérieur et sa gestion, du moment que cela ne nuit en rien aux institutions comtales.
Article III.1 : De l'élévation au sein de l'Ordre
Pour chaque passage au rang supérieur, en l'occurrence de Chevalier à Officier, c'est le Haut Conseil qui sera en charge de délibération.
Les élévations se font au mérite et à la motivation, et elles seront validées après étude du dossier du pressenti à l'élévation.
Les Officiers se verront remettre leur distinction lors d'une cérémonie présidée par le Grand Maître et en présence du Haut Conseil.
Article IV: Des fonctions et missions de l'Ordre
Les missions de l'Ordre et de ses membres sont principalement les suivantes:
- La sauvegarde et la protection des dahuts, animal reconnu et protégé sur le territoire Comtois,
- Le recensement, l'étude et l'observation des dahuts vivant sur le territoire de Villers-le-Lac
- La sauvegarde et la sûreté du territoire de Villers-le-Lac, fief donné à l'Ordre par le Parlement Franc-comtois, et des personnes s'y trouvant dans le but d'étudier les dahuts
- Le respect des institutions comtoises et des lois édictées sous peine de voir sa dissolution acquise de plein droit.
Article V: De la Destitution et de la Transmission des titres
Article V.1 : De la destitution
Etre membre de l'Ordre du Dahut est un honneur. Cela signifie que tout acte allant à l'encontre de la Franche-Comté, de son Peuple ou des dahuts verra son auteur destitué de ses droits sans autre forme de procès, dès lors que le Haut Conseil en aura ainsi décidé à la majorité absolue. L'individu fautif sera banni à vie de l'Ordre et ne pourra jamais prétendre à revenir en son sein de l'Ordre .
Article V.2: De la transmission des Titres
Les titres ne sont pas transmissibles par voie de succession. Aucune dérogation ne sera possible.
Article VI : Du port des armes
Rajout, 01 janvier de l'an 1456
Tout membre de l'Ordre, Chevalier comme Officier, pourra porter le présent collier derrière ses éventuelles armes.
De la création de l'Ordre Honorifique du Dahut de Franche Comté
Article I : Des premiers Chevaliers
A la création de l’Ordre, tout Franc Comtois, dans un délai d’une semaine à l’appel d’intéressés, peut se présenter comme membre volontaire et devient alors automatiquement Chevalier.
Par la suite, toute admission au sein de l'Ordre se fera par parrainage par l'un des membres du Conseil, comme défini dans l'article II.3 de la loi relative à l'Ordre.
Article II : Du choix du Grand Maître
Par le biais du vote par majorité absolue, et sous deux jours, les premiers Chevaliers choisiront, parmi les intéressés au poste, le Grand Maître.
Le rang de Grand Maître sera réétudié dans un délai de un mois comme défini dans l'article II.1 de la loi relative à l'Ordre.
Lois approuvées par la Franc Comtesse Macricri le 15 janvier 1456 et par l'Hérauderie Impériale le 01 mars 1456.
Sujet: Les lois 
Dim 10 Juin - 23:44
